MENTIONS LÉGALES
ÉDITION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.awalconnect.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Madame Hawa Jaguraga – E-mail : awalconnect7@gmail.com.
Identification de l’entreprise : AWAL CONNECT – SIRET : (en cours) – Adresse postale : 5 rue Charles Richet 94270 Le Kremlin-Bicêtre.
Directeur de la publication : Madame Hawa Jaguraga – E-mail : awalconnect7@gmail.com
Hébergeur : HOSTINGER Operations, UAB – Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 LITHUANIA – Téléphone : +37064503378 – E-mail : domains@hostinger.com.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
AWAL CONNECT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AWAL CONNECT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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AWAL CONNECT décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.awalconnect.com.
AWAL CONNECT s’engage à sécuriser au mieux le site www.awalconnect.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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Le cas échéant, AWAL CONNECT se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
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